RedGe blog

Blog sur tout et n'importe quoi et la culture geek en particulier. Plus que les nouveautés, c'est l'ensemble de la culture qui est explorée.

02 mars 2009

Le Fansub en danger

internet_banniere

Le fansub s'est largement démocratisée ces dernières années. Jusqu'à présent réservé à quelques fans hardcores qui ne voulaient pas attendre la saison 5 de Buffy ou la suite de Naruto, son audience à atteint des sommets.

Si dans le cadre de la japanime (ou pour le commun des mortels, les mangasses), une sorte d'entente s'est faite entre les ayants droits et le subbers, il en est tout autrement pour le fansubbing de série télé et de films.

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Il faut dire que l'économie des dessins animés (principalement bénéficiaire grace à la vente de DVD avec une diffusion télé confidentielle au mieux)  n'a rien à voir avec celle du cinéma ou des séries. La Warner a donc attaqué en envoyant un mail assez clair aux administrateurs des principaux sites de sub. Je vous le met ici, je l'ai repiqué sur le site de Pcinpact, j'espère qu'ils ne me ferons pas un procès en contrefaçon...

c'est un peu long, mais vous êtes pas obligé de tout lire :

NOTIFICATION D’INFRACTION AU DROIT D’AUTEUR ET DROITS VOISINS

Expéditeur : Warner Bros. Entertainment France SA
Adresse e-mail (France): xxxxxxx@warnerbros.com
Numéro de téléphone (France): xxxxxxxx
Adresse (France): Warner Bros. Entertainment France, Département Anti-Piraterie, 115/123 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine
 
Objet : Mise en demeure relative à des infractions au droit d’auteur et droits voisins
Le 17 février 2009
 
Madame, Monsieur,
Nous avons constaté la présence sur votre site Internet "xxxxxx" (le "Site Contrevenant") de fichiers contenant des sous-titres, traduits en français, d’après les dialogues des film(s) et/ou épisode(s) de série télévisée suivants :
/*La liste détaillée de toutes les œuvres dont la Warner a les droits est écrite.*/
Warner Bros. Entertainment Inc. est le propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs sur les œuvres audiovisuelles précitées (les "Œuvres Warner Bros."), y compris entre autres sur les dialogues des Œuvres Warner Bros
.
En tant que propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs sur les Œuvres Warner Bros., Warner Bros. Entertainment Inc. est la seule entité habilitée à autoriser toute reproduction, représentation, mise à disposition du public, adaptation, traduction et/ou transformation de ses œuvres, y compris entre autres en ce qui concerne les dialogues des Œuvres Warner Bros.
 
En mettant à la disposition du public sans autorisation des contenus protégés par la propriété intellectuelle, tels que des traductions des dialogues des Œuvres Warner Bros., vous portez atteinte à nos droits. Ceci engage votre responsabilité civile et vous expose à d’éventuelles poursuites judiciaires civiles. En outre, la violation de ces droits est constitutive d’infractions pénales.
 
En effet, est constitutive des délits prévus et sanctionnés par les articles L.122-4 et L.335-2 à L.335-10 du Code de la Propriété Intellectuelle ("CPI") toute reproduction, représentation, mise à disposition du public, adaptation, traduction et/ou transformation d’œuvres protégées, sans autorisation des titulaires de droits.
 
C'est pourquoi, sans préjudice de toute autre action civile ou pénale à votre encontre et étant donné votre qualité d’éditeur du Site contrevenant, vous êtes par la présente mis en demeure de :
 
1) cesser sans délai toute reproduction, représentation, mise à disposition du public, adaptation, traduction et/ou transformation des Œuvres Warner Bros. sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, de même que toutes les autres œuvres pour lesquelles Warner Bros. Entertainment Inc. est propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs (Articles L.122-4 et L.335-2 à L.335-10 du CPI);
 
2) cesser sans délai toute contribution à la commission de ces infractions par fourniture de moyens de nature à vous en rendre complice (Articles L.121-6 et L.121-7 du Code Pénal) ;
 
3) de prendre immédiatement toutes les mesures qui s’imposent pour que les traductions des dialogues des Œuvres Warner Bros., de même que toutes les autres œuvres pour lesquelles Warner Bros. Entertainment Inc. est propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs, n’apparaissent plus sur le Site Contrevenant et sur tout autre support placé sous votre contrôle, directement ou indirectement ;
 
4) de nous faire savoir par écrit quelles mesures ont été prises dans le but de cesser la mise à disposition et de prévenir toute réapparition ultérieure de contenus non autorisés sur le Site Contrevenant et sur tout autre support placé sous votre contrôle, directement ou indirectement.
 
Bien que nous appréciions votre intérêt pour nos œuvres et pour nos productions, nous vous remercions par avance pour votre compréhension et pour votre coopération. Nous sommes convaincus que vous approuverez et que vous accepterez les termes de la présente notification et nous espérons qu’il sera possible de résoudre ce différent [ndlr : euh… !] dans les plus brefs délais.
 
Sentiments distingués.
Le Département antipiraterie Pour les sociétés Warner Bros. Entertainment Inc. et Warner Bros. Entertainment France

La réaction ne s'est pas faite attendre, de nombreux sites ont retirés les sous titres des séries et films Warners.

L' illégalité des fansubs ne fait aucun doute, même si il n'y a pas à ce jours, eut de procès confirmant l'interprétation de la loi faite par les majors. si vous avez un doute, lisez ceci.

Par contre il est clair que l'action de la Warner risque bien de se révéler contre productive.

Car non seulement cela n'arrêtera absolument pas les subbers qui continuerons à poster leurs créations sur le net (mais sur des sites hébergés dans des pays plus compréhensifs), cela ne feras pas diminuer le "piratage", cela ne redonnera pas plus de spectateurs aux chaines de télé, et enfin cela ne poussera toujours pas les internautes à télécharger en VOD un épisode de Lost en mauvaise qualité, qui ne marche pas sur leur ordinateur, avec une protection qui détruit le fichier au bout de 24 heures le tout pour 3 euros.

mis

Enfin bon, tout ça c'est du temps perdu pour tout le monde, ce qui est le moins grave, car si l'industrie perd du temps en refusant la licence globale, pourtant la seule solution viable en vue, mais surtout elle perd un pognon fou, principalement en investissement en technologie sensée prévenir le piratage et en lobbying auprès des autorités étatiques(Albanel, si tu nous écoutes ? Ah non, on nous fait signe que ce n'est pas nous qu'elle écoute).

Pour moi, le principal enseignement de ce "fait divers" de la lutte entre le monde du spectacle et ses clients, c'est le fait que le délit de contrefaçon est imprescriptible, c'est à dire que si vous faite le sous titrage illégal de "La liste de Kinder", on pourras vous condamner cinquante ans après, alors que si vous vous contentez de violer et de couper les bras du réalisateur, il y aura prescription !

southparkindie

C'est un fait, la fiction est plus surveillée et protégée que la réalité.

Le monde marche sur la tête.

Posté par RedGeBlog à 15:30 - Commentaires [1] - Permalien [#]
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Commentaires

    faut avouer que les gens qui produisent les séries ne touchent rien avec le fansub.logique capitaliste avant tout

    Posté par heads up, 08 décembre 2010 à 20:43

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